Informations légales
Mentions légales
Éditrice, hébergeur, médiation
Éditrice. Ce site est édité par Odile PLANQUELLE, entrepreneur individuel (EI), sous le nom commercial Elenkys. SIREN 102 709 888. Adresse : 5 ancien chemin d'Aix bas, 13122 Ventabren. Courriel : contact@elenkys.fr. Téléphone : 06 79 95 24 08. Directrice de la publication : Odile PLANQUELLE. TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.
Hébergeur. Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Médiation de la consommation. Société Médiation Professionnelle, www.mediateur-consommation-smp.fr, Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez. Voir les conditions de vente.
Contenus et sources
Les guides et les checklists expliquent des textes et des procédures ; ils ne constituent pas un avis sur une situation particulière et ne remplacent pas celui d'un avocat, d'un notaire ou d'un expert. Chaque page cite ses sources et la date à laquelle elles ont été consultées.
Les arrêtés de catastrophe naturelle proviennent de la base GASPAR, publiée par Géorisques (ministère de la Transition écologique) sous Licence ouverte Etalab 2.0. Ils sont affichés sans modification, avec leur date de consultation.
Une erreur, une information dépassée ? Écrivez à contact@elenkys.fr avec l'adresse de la page.
Propriété intellectuelle
Les textes, schémas et illustrations de ce site sont la propriété de leur autrice. Les citations courtes avec un lien vers la page sont les bienvenues. Les polices de caractères (Atkinson Hyperlegible Next, Source Serif 4, IBM Plex Mono) sont distribuées sous licence SIL Open Font License et servies par le site lui-même.
Données personnelles et cookies
Ce site ne recueille aucune donnée personnelle et ne dépose aucun cookie, sauf pour le test d'une adresse (l'adresse testée, gardée 30 jours) et pour la commande d'un rapport Elenkys Explore : les informations de la commande, et un cookie de session qui garde le rapport ouvert après son code. Le détail, y compris ce que conserve l'hébergeur, est dans la politique de confidentialité.